Site institutionnel en construction

    Fiche de dotation de bacs

    Type de poubelle (*)

    Producteur (*)

    Statut (*)


    PROPRIETAIRELOCATAIRE

    RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LE LOCATAIRE(*)

    RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LE PROPRIETAIRE(*)

    Maintenance des bacs en place (*)

    Bac casséBac tombé dans la benneBac voléBac brûléAutres

    Copie des pièces à fournir(*) : (Aucune demande ne sera traitée si les pièces ne sont pas présentes)

    Pièce d’identité (pdf ou txt, taille max: 10mb) :
    Permis de construire (pdf ou txt, taille max: 10mb) :
    Contrat de location (pdf ou txt, taille max: 10mb) :
    Taxe d’habitation (pdf ou txt, taille max: 10mb) :
    Taxe foncière (pdf ou txt, taille max: 10mb) :
    Extrait KBIS (pdf ou txt, taille max: 10mb) :
    Autres (pdf ou txt, taille max: 10mb) :
    En cas de vol ou de bac brûlé, joindre la déclaration enregistrée auprès de la police municipale :

    RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LE PROPRIETAIRE(*)

    RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES IMMEUBLES,LES ACTIVITES PROFESSIONNELLES


    Maintenance des bacs en place (*)

    Bac casséBac tombé dans la benneBac voléBac brûléAutres

    Copie des pièces à fournir(*) : (Aucune demande ne sera traitée si les pièces ne sont pas présentes)

    Pièce d’identité (pdf ou txt, taille max: 10mb) :
    Permis de construire (pdf ou txt, taille max: 10mb) :
    Contrat de location (pdf ou txt, taille max: 10mb) :
    Taxe d’habitation (pdf ou txt, taille max: 10mb) :
    Taxe foncière (pdf ou txt, taille max: 10mb) :
    Extrait KBIS (pdf ou txt, taille max: 10mb) :
    Autres (pdf ou txt, taille max: 10mb) :
    En cas de vol ou de bac brûlé, joindre la déclaration enregistrée auprès de la police municipale :

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